Mentions Légales
Les mentions légales ci-dessous s’appliquent au présent site Internet : https://www.afeji.org/mentions-legales/
Éditeur du site internet
AFEJI Hauts-de-France
Adresse : Siège Social, 199 rue Colbert, CS 59029 – 59043 LILLE Cedex
Association Loi 1901
SIRET : 30457621801303
Code APE : 88.10C
N° TVA intracommunautaire : NA
Téléphone : 03 28 59 99 10
Adresse email : afeji@afeji.org
Directeur de la publication : Monsieur Daniel FOUILLOUSE
Hébergeur du site internet
Ce site Internet est hébergé par un hébergeur externe sous contrat : OVH
Forme de la société et capital : SAS au capital de 10 174 560 €
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Immatriculation : RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Site internet : https://www.ovhcloud.com/fr/
Afin de garantir un traitement conforme à la protection des données, nous avons conclu un contrat de traitement commandé avec OVH sur la base de l’art. 28 du RGPD.
Propriété intellectuelle :
La structure générale du site internet https://www.afeji.org ainsi que les textes, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de l’AFEJI Hauts-de-France ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de l’Afeji Hauts-de-France ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens de l’article L-335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Données personnelles et cookies :
Un cookie est un petit fichier informatique, un traceur. Il permet d’analyser le comportement des utilisateurs lors de la visite d’un site internet. Comme la plupart des sites internet, notre site internet utilise des cookies. Tous nos cookies ont une durée de vie limitée selon leur finalité. Afin d’en savoir plus sur les cookies, vous pouvez consulter la politique des cookies que nous avons mis en place.
Maintenance :
L’AFEJI Hauts-de-France se réserve le droit de modifier ou d’actualiser cette notice d’information à tout moment et sans préavis.
Date de mise à jour : 15/09/2022